• La Clinique du Parc
• SA au capital de : 1 003 200€
• RCS de MONTPELLIER : n°466 800 059
• Numéro de TVA : FR34466800059
• Adresse : 50 Rue Emile Combes – 34170 CASTELNAU LE LEZ
• Téléphone : +33 (0)4 67 33 13 31

• Rédaction : Service communication de la Clinique du Parc – communication@groupeclinipole.fr
• Photographies : Laurent Vilarem / Jo Bastide-Pesendorfer
• Conception, création et réalisation du site : CRE4TEEN
• Responsable de la publication : Olivier Constantin, Directeur général

OVH
2 Rue Kellermann – 59100 ROUBAIX 1007

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Les données collectées seront utilisées à des fins d’analyse de la fréquentation des pages du site. Elles ne seront pas transmises à des tiers.

Les données traitées sont ainsi destinées à la Clinique du Parc et au Groupe Clinipole dans son ensemble mais en aucun cas ne sont commercialisées ou même transmises à des pays situés en dehors de l’Europe. La base légale du traitement est l’intérêt légitime (cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données.

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, la Clinique, pour son site, utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction sont prises.

Objet du traitement (finalité et base légale)

La Clinique du Parc dont le siège est situé à CASTELNAU-LE-LEZ (34170) – 50 rue Emile Combes a placé ses locaux sous vidéosurveillance afin d’assurer la sécurité de son personnel et de ses biens. Les images enregistrées dans ce dispositif ne sont pas utilisées à des fins de surveillance du personnel ni de contrôle des horaires. La base légale du traitement est l’intérêt légitime (cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données.

Données et catégories de personnes concernées

Les employés de la Clinique du Parc sont filmés par le dispositif. Les visiteurs occasionnels des locaux de la société sont également susceptibles d’être filmés.

Destinataires

Les images peuvent être visionnées, en cas d’incident, par le personnel habilité de l’établissement et par les forces de l’ordre. Les personnels de la société en charge de la maintenance du matériel peuvent également accéder aux images, à cette seule fin.

Durée de conservation

Les images sont conservées un mois. En cas d’incident lié à la sécurité des personnes et des biens, les images de vidéosurveillance peuvent néanmoins être extraites du dispositif. Elles sont alors conservées sur un autre support le temps du règlement des procédures liées à cet incident et accessibles aux seules personnes habilitées dans ce cadre.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez également d’un droit d’opposition et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (cf. cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits). Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données (DPO).

• Contacter notre DPO par voie électronique : dpo@groupeclinipole.fr
• Contacter notre DPO par courrier postal : Le délégué à la protection des données – Groupe Clinipole – 55 rue Euclide, 34000 Montpellier.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif vidéo n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par courrier postal.

La responsabilité de la Clinique du Parc ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.clinique-du-parc.net sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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